« Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi » est un délit de contrefaçon, en vertu de l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Bon courage et peut-être bonnes vacances
RépondreSupprimerMerci très cher Ami. Bientôt, petite pause, d'écriture sur papier cette fois, pour naviguer dans le triangle Lorient-Groix-les Glénans.
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